Marque enregistrée - Marque en vigueur

B Art
Monsieur SERGIU MIHALACHE

Numéro de dépôt :
4605819
Date de dépôt :
08/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2029
B Art de SERGIU MIHALACHE

Présentation de la marque B Art

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2019 par monsieur SERGIU MIHALACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur SERGIU MIHALACHE domicilié(e) 21 Av Jean Berenguier - 81800 - Couffouleux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERGIU MIHALACHE domicilié(e) 21 Av Jean Berenguier - 81800 - Couffouleux - France.

La marque B Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B Art arrivera à expiration en date du 8 décembre 2029.

SERGIU MIHALACHE a également déposé les autres marques suivantes : PAGOR PROACTIVE PLANNING , ZERO


Monsieur SERGIU MIHALACHE - 21 Av Jean Berenguier - 81800 - Couffouleux - France


Monsieur SERGIU MIHALACHE - 21 Av Jean Berenguier - 81800 - Couffouleux - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.